Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Ventes et d’Utilisation (CGVU) avant d’utiliser notre site web. En utilisant quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés.
Les conditions générales de vente sont conclues sur le présent site Internet www.poseole.bigcartel.com, administré, géré et édité par l’entreprise individuelle Poseole, dont le siège social est situé au Lieu-dit La Nourricière, 44440, PANNECE, FRANCE.
L’entreprise individuelle Poseole est immatriculée à la Chambre de Commerce de Nantes sous le numéro de SIRET : 89240591100017.
Si vous souhaitez obtenir des informations complémentaires, contactez-nous à l’adresse mail suivante : [email protected]
Notre boutique est hébergée par « Bigcartel », ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
BUT
Les présentes conditions ont pour but de définir les modalités d’utilisations, de passation de commande, de paiement et de livraison entre le site internet www.poseole.bigcartel.com et le client.
PRODUITS
Tous les produits en vente sur le www.poseole.bigcartel.com sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les produits disponibles sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de l’entreprise individuelle Poseole ne pourrait être engagée. Cette précision s’applique tout particulièrement aux produits dit « 1 of 1 » conçu en collaboration avec le client.
Les photographies des produits proposés peuvent subir des retouches minimes (couleurs, tailles, formes).
PASSATION DE COMMANDE
Le client peut choisir des articles dans notre catalogue et les mettre dans son « Panier ». En cliquant sur le bouton « Paiement », le client finalise la commande des produits figurants dans le Panier. Il lui sera alors demandé de communiquer les données le concernant (y compris les données relatives au paiement). Avant de finaliser une commande, le client peut à tout moment visualiser et modifier les détails de sa commande. Le fait de valider une commande constitue l’acceptation de nos CGVU. Si le client n’est pas en accord avec ces termes, il ne sera pas possible de commander des produits sur le site Internet.
La passation de votre commande constitue un contrat de vente entre le client et l’entreprise individuelle Poseole, sous réserve de la disponibilité des produits commandés.
Un mail de confirmation sera envoyé au client confirmant la réception et les détails de la commande.
DROIT DE RETRACTATION
D’après l’article L.121-20 du Code de la Consommation, tout consommateur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retours. Ce délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant, s’il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié.
Veuillez nous contacter, via l’adresse mail : [email protected] pour les informations de retours.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d’origine avec le numéro de commande.
RESPONSABILITE
L’entreprise individuelle Poseole n’est pas responsable des pertes ou dommages que vos achats pourraient subir si pertes et dommages résultent d’un cas de force majeure (catastrophe naturelle, pandémies… celle-ci seront déclarées par votre lieu de résidence), s’ils sont imputables au fait imprévisible d’un tiers, ou s’ils vous sont imputables.
Si l’adresse du client est mal renseignée, Poseole ne pourra être tenue responsable de la perte de la commande.
PRIX
Les prix des produits sont affichés et facturés en euros. Pour les commandes à destination de pays situés en dehors de l’Union Européenne, la régularisation des frais de douanes sera potentiellement demandée au client au moment de la livraison.
PAIEMENTS ET INFORMATIONS PERSONNELES SECURISE
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, et se fait par carte bancaire soit via le système sécurisé proposé par le prestataire de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. & Cie, soit via le système sécurisé réalisé par le prestataire de paiement Stripe Payments Europe, Limited.
Les informations transmises sont chiffrées et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le client, la transaction et immédiatement débitée après vérification des informations.
Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable.
En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Également, le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.
Nous n’avons aucun accès à vos identifiants et numéro de carte bancaire. Toutes les transactions sont sécurisées à l’aide d’un cryptage SSL, vous garantissant à la fois l’identité de l’organisme de paiement et la confidentialité des données.
Nous ne pouvons accepter les paiements en plusieurs fois.
Les informations personnelles confiés lors de la passation de commande sont gardées et réservées uniquement à l’entreprise individuelle Poseole afin d’assurer le bon déroulement de nos services.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Internet y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques et des brevets. De même, les marques, logos, dessin et modèles figurant sur le site Internet sont la propriété exclusive de l’entreprise individuelle Poseole. Leurs utilisations sans autorisations sont donc interdites sous peines de contrefaçon.
Date d’entrée en vigueur de nos CGVU : 9 Janvier 2021
ENVOIS
Les délais d’expédition sont, dans la limite des stocks disponibles, indiqués au moment de la commande. L’expédition se fera au plus tard dans un délai de 30 jours. Au-delà de ce délai le client se réserve le droit de rompre le contrat et d’annuler sa commande. Pour cela, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse mail suivante : [email protected].
Nous expédions vos commandes à l’international, selon les pays que notre partenaire Colissimo dessert. La liste des pays desservis évolue constamment, si votre adresse n’est pas acceptée par notre site au moment de la validation de commande, nous vous invitons à contacter directement Colissimo pour d’avantages d’informations.
Si, après commande, il s’avère que le produit commandé n’est plus disponible, le client sera remboursé dans les meilleurs délais.
RETOURS
D’après l’article L.121-20 du Code de la consommation, tout consommateur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retours. Ce délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant, s’il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié.
Veuillez nous contacter à l’adresse mail suivante : [email protected] pour les informations de retours.
N’hésitez pas à nous poser des questions sur la taille des vêtements via nos réseaux sociaux ou bien par le formulaire de ce site.